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Responsabilité Civile Professionnelle : Quelque soit votre activité, votre chiffre d’affaire, le nombre de vos salariés, vous avez besoin d’une garantie RC. Nos partenaires sont susceptibles de vous apporter la solution sur-mesure.

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Pourquoi une RC Pro ?

Un dommage causé à un tiers dans le cadre de l’activité de votre entreprise peut avoir de lourdes répercussions pécuniaires, mais également un impact sur votre organisation, votre image de marque. La responsabilité de l’entreprise peut être engagée dans de nombreuses circonstances à l’égard de vos clients, de votre personnel ou de tiers (défaut de conception, etc...). Il est important pour vous de garantir ce type dommages et ses conséquences dans un environnement économique et juridique en perpétuel mutation.

RC pro Responsabilité Civile Professionnelle : Le contenu...?RC pro Responsabilité Civile Professionnelle : Le contenu... ?

Les Assurances Professionnelles ont pour vocation de garantir la responsabilité professionnelle en cas d’erreurs, d’oublis, de négligences ou d’omissions dans l’exécution d’une prestation. Les conséquences pécuniaires sont ainsi prises en charge si vous êtes mis en cause dans le cadre de votre activité. Il est donc important de considérer que chaque activité à ses propres caractéristiques, sa propre sinistralité, ses risques spécifiques.

L’assurance responsabilité civile entreprise est comprise très souvent dans les contrats d’assurance multirisque entreprises des petites sociétés, adossée à l’assurance des locaux ou multirisque local. Elle comprend trois parties :

  • Responsabilité civile exploitation La responsabilité civile exploitation vous garantit contre les dommages que vous causez dans l’exécution de votre contrat, pour les prestations exécutées chez vos clients...
  • Responsabilité civile Professionnelle La responsabilité civile Professionnelle vous garantie contre les dommages immatériels ou matériels que vous pourriez engendrer suite à réception de la prestation de service. Cette garantie vous garantie contre le défaut de conseil, les omissions, les retards ou toutes autres fautes totalement immatérielles non consécutives à un dommage matériel ou immatériel. Ce type de responsabilité civile entreprise est tres demandée pour certaines activités. En cas de sous-traitance ou d’appels d’offres, il est souvent indispensable d’avoir cette garantie.
  • Défense/recours

RC pro Responsabilité Civile Professionnelle : Un conseil adaptéRC pro Responsabilité Civile Professionnelle : Un conseil adapté

Certains professionnels savent par expérience, combien il peut être difficile d’obtenir cette garantie. Les métiers de services, du conseil, du batiment, du secteur médical. DAC existe pour vous trouver des solutions dans tous les cas de figures

RC pro Responsabilité Civile Professionnelle : Un exemple de garanties...RC pro Responsabilité Civile Professionnelle : Un exemple de garanties...

Par exemple, en RC Pro dans l’univers du conseil informatique, on peut retenir les garantis suivantes : Fautes professionnelles, erreurs ou omissions Violation des droits de propriété intellectuelle Violation de secrets / confidentialité Diffamation Violation des droits relatifs à la vie privée Violation des règles sur la publicité comparative Non conformité / défaut de performance / fonctionnement Produits défectueux Retards accidentels dans la prestation Malveillance de collaborateurs Dommages aux biens confiés Frais de reconstitution des médias Frais de retrait

Ces garanties couvrent bien les les attentes des professionnels du conseil en marketing, management et technologies de l’information.D’autres garanties seront nécessaires pour le BTP, le transport, les services médicaux...

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